Le conseil de territoire de Vallée Sud Grand Paris se tiendra le mercredi 30 mars à Clamart à 18h30.
De nombreuses délibérations budgétaires sont inscrites à l’odre du jour ainsi que trois délibérations concernant la ZAC des Paradis à Fontenay aux Roses sur lesquelles je reviendrai dans un article ultérieur
Gilles Mergy
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Compte rendu des décisions du Président au titre de sa délégation.
Délibérations du Bureau du territoire.
Procès-verbaux des séances du Conseil de Territoire du 23 novembre et du 7 décembre 2021.
FINANCES
Approbation du compte de gestion 2021 du budget principal.
Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe de l’assainissement.
Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe théâtre Jean Arp.
Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe théâtre Victor Hugo.
Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe ZAC Jean Zay.
Approbation du compte administratif 2021 du budget principal.
Approbation du compte administratif 2021 du budget annexe de l’assainissement.
Approbation du compte administratif 2021 du budget annexe théâtre Jean Arp .
Approbation du compte administratif 2021 du budget annexe théâtre Victor Hugo.
Approbation du compte administratif 2021 du budget annexe ZAC Jean Zay.
Affectation du résultat 2021 du budget principal.
Affectation du résultat 2021 du budget annexe de l’assainissement.
Affectation du résultat 2021 du budget annexe théâtre Jean Arp.
Affectation du résultat 2021 du budget annexe théâtre Victor Hugo.
Affectation du résultat 2021 du budget annexe ZAC Jean Zay.
Approbation du budget supplémentaire 2022 du budget principal.
Approbation du budget supplémentaire 2022 du budget annexe de l’assainissement.
Approbation du budget supplémentaire 2022 du budget annexe théâtre Jean Arp.
Approbation du budget supplémentaire 2022 du budget annexe théâtre Victor Hugo.
Approbation du budget supplémentaire 2022 du budget annexe ZAC Jean Zay.
Modification des autorisations de programmes (AP) et des crédits de paiements (CP) du budget principal.
Modification des autorisations de programmes (AP) et des crédits de paiements (CP) du budget annexe de l’assainissement.
Liste des acquisitions et cessions réalisées par Vallée Sud – Grand Paris au titre de l’année 2021.
AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT
Modification du périmètre du droit de préemption urbain renforcé sur la commune de Clamart.
Approbation du dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) de l’opération sise 121 rue des Roissys à Clamart et demande d’ouverture des enquêtes publique et parcellaire au Préfet.
Adoption de la déclaration de projet Perthuis valant mise en compatibilité du PLU de Clamart.
Approbation de la modification n°2 du PLU de Bourg-la-Reine.
ZAC des Paradis à Fontenay-aux-Roses – bilan de la mise à disposition du public dans le cadre de l’évaluation environnementale (complément à l’étude d’impact) préalable au dossier de réalisation de la ZAC.
ZAC des Paradis à Fontenay-aux-Roses – approbation du dossier de réalisation.
ZAC des Paradis à Fontenay-aux-Roses – approbation du programme des équipements publics.
Modification de l’exercice du droit de préemption urbain (DPU) et du droit de priorité à la commune de Bagneux et délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à des organismes tiers.
Désignation du suppléant du représentant de l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris au sein du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles.
ENVIRONNEMENT – ASSAINISSEMENT – VOIRIE
Fixation du tarif de la redevance assainissement.
Rapport d’activité 2020 du SIMACUR.
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DEVELOPPEMENT DURABLE – EMPLOI
Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial.
Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de la société d’économie mixte Vallée Sud Développement.
SPORT – CULTURE
Approbation du principe de la mise en oeuvre de la procédure de délégation de service public, pour l’exploitation cinématographique et théâtrale du théâtre Jean Arp de Clamart et du théâtre de Châtillon.
Adoption des tarifs des activités des établissements spécialisés d’enseignement artistique de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris pour l’année scolaire 2022-2023.
Adoption des tarifs des activités des théâtres et cinémas relevant de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris pour la saison 2022-2023.
Adoption des tarifs des activités des piscines relevant de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris applicables à compter de la saison 2022 – 2023.
RESSOURCES HUMAINES
Création et fixation de la composition du comité social territorial.
Actualisation du tableau des effectifs.
Débat obligatoire sur les garanties de protection sociale complémentaire.
Adoption du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d’emplois des ingénieurs en chef.