Le prochain Conseil de territoire se tiendra ce soit mardi 27 septembre à Châtillon.
Pour cause de déplacement professionnel prévu de longue date en province, je ne pourrai pas y assister et j’ai donné un pouvoir à Mme Cécile Renard, également élue municipale d’opposition à Montrouge.
Je m’étonne à la lecture des dossiers inscrits à l’ordre du jour de la décision des deux communes de Bourg la Reine, Sceaux et de Malakoff de transfert leurs agents du service voirie à Vallée Sud de Paris. En effet, les conditions de transfert des agents de Fontenay-aux-Roses ont été particulièrement désastreuses et nos agents, dont l’expertise était unanimement reconnue, ont perdu tous leurs repères ainsi que la reconnaissance de leurs pairs. J’espère donc que l’accompagnement de ce transfert par VSGP se fera dans de meilleures conditions.
J’aurai aussi voulu participer au débat sur le Plan d’aménagement et de développement durable du PLU de VSGP. Comme nous l’avons dit avec l’ensemble des élus non membres de la majorité lors du dernier conseil municipal, certaines avancées sont intéressantes mais les choix politiques ne sont pas à la hauteur des enjeux en matière de lutte contre le réchauffement climatique, de mobilités actives, de sobriété énergétique ou de vision de la ville de demain (moins dense, plus végétalisme…).
Présentation ordre du jour
– Compte rendu des décisions du Président au titre de sa délégation.
– Délibérations du Bureau du territoire.
– Procès-verbal de la séance du Conseil de Territoire du 6 septembre 2022.
RESSOURCES HUMAINES
– Actualisation du tableau des effectifs de Vallée Sud – Grand Paris.
– Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
– Information préalable et approbation des conventions de mise à disposition de personnels entre l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris et la société publique locale Théâtres de Châtillon et de Clamart.
Approbation des modalités de transfert des agents du service voirie concourant en totalité à l’exercice de la compétence voirie au sein de la ville de Bourg-la-Reine.
– Approbation des modalités de transfert des agents du service voirie concourant en totalité à l’exercice de la compétence voirie au sein de la ville de Malakoff.
– Approbation des modalités de transfert des agents du service voirie concourant en totalité à l’exercice de la compétence voirie au sein de la ville de Sceaux.
AFFAIRES GENERALES
– Rapport d’activité de l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris pour l’année 2021-2022.
– Extension des compétences « voirie et éclairage public, signalisation lumineuse tricolore, pose et dépose des motifs d’illuminations de fin d’année » de l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris.
FINANCES
– Régularisation du Fonds de compensation des charges transférées (FCCT) 2022 sur le transfert de certaines charges.
AMENAGEMENT – URBANISME – HABITAT
– Définition des objectifs poursuivis par le projet d’aménagement et des modalités de la concertation préalable à la création de la ZAC d’Antonypole à Antony.
– Approbation de la modification du dossier de réalisation de la ZAC du Panorama à Clamart.
– Approbation de la modification du programme des équipements publics de la ZAC du Panorama à Clamart .
– Approbation de la modification de la délégation par la ville de Clamart de son droit de préemption commercial à l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris.
– Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme de Vallée Sud – Grand Paris.
SPORT – CULTURE
– Attribution du contrat de délégation de service public pour la gestion des théâtres et cinémas de Châtillon et de Clamart.
– Désignation du représentant de Vallée Sud – Grand Paris au sein du comité de pilotage de la Maison des Sciences et de l’Homme (MSH) Paris-Saclay.
– Désignation des représentants de Vallée Sud – Grand Paris au sein de l’association le théâtre des Gémeaux.
LIEU DU PROCHAIN CONSEIL TERRITORIAL
– Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire.
Gilles Mergy