Ordre du jour du Conseil de territoire du 6 février 2024

Le prochain Conseil de Territoire Vallée Sud Grand Paris aura lieu le 6 février prochain à 18h30 à Montrouge.
 
L’ordre du jour comprend les points suivants : 
 
– Rapport d’orientation budgétaires 2024

– Actualisation du tableau des effectifs

– Rapport Développement Durable 2022-2023

– Rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2023

– Rapport d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux au titre de l’année 2023

– Fixation des tarifs des médiathèques de Vallée Sud-Grand Paris

– Approbation de la modification simplifiée n°6 du PLU de Malakoff

– Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’exonération de la taxe foncière dans le quartier Mirabeau à Bagneux

– Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’exonération de la taxe foncière dans le quartier des Musiciens à Bagneux

– Avis de l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris sur le projet de Schéma Régional de l’Habitat et de l’Hébergement (SRHH)

– Bilan de la concertation préalable à l’opération de restructuration de la Cité Jardin de Châtenay-Malabry

– Bilan de la concertation préalable au projet d’aménagement du secteur Marne-Brossolette à Montrouge
 
Gilles Mergy
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